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laneway access
09Mai
Problématique de ruelles
Résidentiel

Problématique de ruelles

Nous préparions une assurance titres en vue de la vente d’une propriété commerciale quand notre recherche de titres nous a révélé un problème inusité. La propriété, située dans une grande ville, était reliée à des ruelles, mais il n’existait aucun document qui précisait si ces ruelles lui appartenaient ou non. Sans titre de propriété clair, une tierce partie pouvait arriver et bloquer l’accès à ces ruelles.

Pendant toutes les années où ils avaient occupé la propriété, les vendeurs avaient toujours utilisé les ruelles, mais les acheteurs étaient tout de même inquiets. Ils ont demandé à l’avocat des vendeurs de régler la question avant la conclusion de la vente. Les vendeurs étaient bien conscients de tout le travail et des coûts qui seraient nécessaires pour que le problème soit résolu.

Cependant, un de nos experts en assurance titres a rencontré les vendeurs et leur a demandé de faire une déclaration confirmant qu’ils avaient toujours pu utiliser les ruelles. Nous nous sommes servis de cette déclaration pour créer un avenant personnalisé qui protégerait les acheteurs si quelqu’un essayait de restreindre l’utilisation des ruelles.

Grâce à notre garantie sur mesure, l’entente a été conclue à temps et les deux parties ont réalisé d’importantes économies. Voilà l’un des grands avantages d’avoir des personnes sur le terrain qui connaissent la région. Les problèmes particuliers nécessitent des solutions sur mesure, et c’est exactement ce qu’offre CTIC.

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Blue House on street
09Mai
Une omission du constructeur leur coûte presque la vente
Résidentiel

Une omission du constructeur leur coûte presque la vente

Tout a commencé lors de l’appel d’un avocat du nom de Martin. Ses clients vendaient la résidence qu’ils avaient achetée neuve auprès d’un constructeur dans les années 80. Dans leur lotissement, les maisons étaient si rapprochées que, pour pouvoir effectuer des travaux d’entretien aux gouttières et au toit, les propriétaires devaient passer par la cour de leur voisin.

Et cela arrive assez souvent. Habituellement, une servitude pour entretien est enregistrée par le constructeur pour garantir l’accès à l’autre propriété. Mais dans le cas dont il est question ici, le constructeur a omis d’en faire l’enregistrement et les clients de Martin se sont retrouvés dans une impasse. Les acheteurs de la maison voulaient que les vendeurs fassent le nécessaire pour obtenir la servitude, un processus long et ardu, et qui exigerait du temps que Martin et ses clients n’avaient pas.

Les clients de Martin ont pu fournir aux acheteurs une déclaration solennelle confirmant qu’ils avaient accès au terrain de leur voisin aux fins de l’entretien depuis qu’ils avaient emménagé dans cette maison. Voilà qui nous semblait acceptable, et nous nous sommes mis au travail. La CITC a offert une pleine couverture pour le prêteur de l’acheteur. Pour ce qui est de l’acheteur, la CITC a émis un « avenant risque identifié » au cas où le propriétaire de la maison voisine empêcherait l’accès. De plus, la police incluait une couverture de titre négociable prévoyant que la protection serait transmise au prochain acheteur de la maison selon les mêmes conditions. Grâce à ce titre, la transaction s’est conclue dans les délais et sans problème.

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