Nous préparions une assurance titres en vue de la vente d’une propriété commerciale quand notre recherche de titres nous a révélé un problème inusité. La propriété, située dans une grande ville, était reliée à des ruelles, mais il n’existait aucun document qui précisait si ces ruelles lui appartenaient ou non. Sans titre de propriété clair, une tierce partie pouvait arriver et bloquer l’accès à ces ruelles.

Pendant toutes les années où ils avaient occupé la propriété, les vendeurs avaient toujours utilisé les ruelles, mais les acheteurs étaient tout de même inquiets. Ils ont demandé à l’avocat des vendeurs de régler la question avant la conclusion de la vente. Les vendeurs étaient bien conscients de tout le travail et des coûts qui seraient nécessaires pour que le problème soit résolu.

Cependant, un de nos experts en assurance titres a rencontré les vendeurs et leur a demandé de faire une déclaration confirmant qu’ils avaient toujours pu utiliser les ruelles. Nous nous sommes servis de cette déclaration pour créer un avenant personnalisé qui protégerait les acheteurs si quelqu’un essayait de restreindre l’utilisation des ruelles.

Grâce à notre garantie sur mesure, l’entente a été conclue à temps et les deux parties ont réalisé d’importantes économies. Voilà l’un des grands avantages d’avoir des personnes sur le terrain qui connaissent la région. Les problèmes particuliers nécessitent des solutions sur mesure, et c’est exactement ce qu’offre CTIC.