La Compagnie d’assurance titres Chicago a réglé avec succès les problèmes d'empiètement d'un assuré au Québec

Quand Ayako a reçu le premier appel de la banque, elle a pensé qu’il s’agissait d’un canular. On la menaçait de reprendre sa maison si les paiements du prêt hypothécaire n’étaient pas effectués. Mais c’est qu’elle habitait cette propriété depuis plus de dix ans et avait toujours fait ses paiements à temps. Après plusieurs autres appels, elle a décidé de mener son enquête.

Elle a alors découvert avec horreur qu’une deuxième hypothèque avait été prise sur sa maison, à son insu. On avait volé son identité et le fraudeur avait obtenu une hypothèque de 320 000 $ sur sa maison, respecté les modalités de paiement pendant un an, puis avait tout arrêté. Le temps qu’Ayako rassemble tous les éléments, la banque avait déjà mis en place une procédure de saisie.

Cependant, l’avocat d’Ayako lui avait recommandé de prendre l’assurance titres de CTIC au moment où elle avait acheté sa maison. Nous avons payé les frais d’avocat, fait rejeter les procédures judiciaires par la banque et fait enlever l’hypothèque frauduleuse de son titre de propriété. Heureusement, la banque avait aussi une assurance titres; elle a donc pu récupérer ses pertes, elle aussi.

Des histoires cauchemardesques comme celle d’Ayako, nous en voyons chaque année. Toutefois, ces histoires ne se terminent bien que grâce à la sécurité qu’offre une assurance titres. Son avocat ayant bien compris cette protection, Ayako a pu s’en sortir indemne.

Jacques s’est rendu au cabinet d’avocats de Fanny pour refinancer l’hypothèque de la maison de son vieux père. À la demande de Fanny qui voulait en savoir plus, Jacques lui a présenté une procuration « maison » qui l’identifiait comme représentant de son père. Peu convaincue, Fanny a communiqué avec le père de Jacques, qui lui a dit ne pas être en mesure de gérer ses affaires et, pour cela, de poser les questions à Jacques. Mais quand elle lui a demandé s’il comprenait que son fils était en train de donner sa maison en garantie pour obtenir un prêt et qu’il a répondu « non », Fanny a refusé de s’occuper de la transaction.

Les avocats spécialisés en immobilier contribuent réellement à protéger les aînés contre les abus et l’exploitation, même par leurs propres familles. Tenez compte de ces pratiques exemplaires à votre cabinet :

• Pensez toujours aux personnes que vous représentez. Si l’enfant ou même le conjoint de votre client est le seul à parler, demandez-lui poliment de sortir pendant un moment. Votre client se sentira peut-être plus à l’aise de parler seul à seul avec vous.
• Ayez votre propre traducteur. Méfiez-vous des familles ou des aidants qui traduisent les discussions pour votre client âgé. Ayez au moins une rencontre en présence d’un traducteur indépendant pour vous assurer que votre client comprend vraiment et peut donner son consentement.
• Vérifiez la procuration. N’acceptez aucun document sans vérification préalable et assurez-vous toujours que la procuration est valide et ne fait pas l’objet d’un usage abusif.